A. Considérations générales sur le MMM

Le maraboutage de sites web est une activité permettant à l'internaute de visionner le web comme s'il s'agissait d'un immense et infini prospectus de marabout.

Le maraboutage est effectué sous la seule responsbilité de l'internaute, qui choisit lui-même les adresses des sites qu'il souhaite marabouter : le site virtualsined n'est qu'un outil permettant de réaliser cette opération, au même titre que vous trouverez sur internet des outils permettant de traduire des sites dans différentes langues, ou de réaliser des pastiches de site en les faisant parler javanais, ou alphablet morse par exemple.

Le maraboutage s'opère directement sur le poste de consultation de l'internaute : aucun élément du site marabouté n'est copié, même de façon temporaire, sur le serveur de l'hébergeur de l'auteur. D'autre part, (à l'exception d'une sélection de sites proposés en exemples sur une page de maraboutage), l'auteur ne fait aucune communication ou publicité comportant l'invitation au maraboutage de sites précis, et laisse l'internaute marabouter ce que bon lui semble. Par exemple, si vous avez reçu une invitation par e-mail à découvrir un lien vers votre site marabouté, c'est qu'une de vos connaissances vous a fait envoyer ce message, après avoir choisi elle-même de marabouter votre site.

A chaque instant lors d'un maraboutage de site, l'internaute a connaissance de l'URL de la page d'origine maraboutée, ainsi que la possibilité de consulter celle-ci. Il peut également consulter cette page d'information d'un simple clic.

Cette rubrique de maraboutage n'apporte aucune contrepartie financière ou matérielle à l'auteur, dont les seules gratifications sont les commentaires hilares des internautes marabouteurs.

B. Aspect légal

Il existe cependant des firmes, des webmasters, des éditeurs, pour lesquels le maraboutage de site reste une pratique ésotérique un peu effrayante, et qui ont peur de voir leur propriété intellectuelle s'envoler dans un maraboutage, au même titre que certains peuples mal informés et empreints de croyances d'un autre âge refusent encore de nos jours d'être pris en photo, leur âme risquant selon eux d'être emprisonnée dans une boîte noire pour l'éternité.

A leur intention, voici juste quelques notions essentielles :

Le droit d'auteur est défini dans le Code de la Propriété Intellectuelle. Bien avant l'apparition de l'internet, le législateur avait déja prévu dans ce code que "la parodie, le pastiche et la caricature" constituent une exception à ce droit (article L. 122-5 4°).

Le site humoristique www.virtualsined.com est présenté sans équivoque dès son accueil et sur toutes ses pages comme un site de distraction, placé sous le ton du loufoque et du burlesque. Il propose dans une de ses rubriques le maraboutage de sites, consistant à visualiser une version parodique d'un site. Le maraboutage ne fonctionne que si le site à marabouter est visible sur le réseau internet, c'est à dire "Lorsque l'oeuvre a été divulguée", pour reprendre les termes du législateur. L'auteur ne cherche pas à entretenir de confusion entre le site original et sa version maraboutée, la possibilité étant donnée à l'internaute de consulter le site original. D'autre part, du fait que l'auteur ne connaît pas les sites maraboutés par les internautes, il ne peut y avoir d'intention de dénigrement de ces sites par l'auteur. Enfin, il n'y pas d'effet parasitaire puisque le maraboutage ne constitue pas une appropriation visant à détourner les visiteurs du site d'origine vers le site marabouté.

C. Exclusion d'un site

Malgré ceci, certains éditeurs de sites peuvent tout simplement ne pas supporter l'idée que leur site soit potentiellement maraboutable. Retirer un site parmi les millions maraboutables ne portera pas un préjudice considérable à la liberté d'expression de l'auteur, ni aux possibilités qu'auront les internautes pour continuer de s'amuser. A ce titre, nous répondrons favorablement à toute demande de blocage de maraboutage respectant le format suivant :

- La demande doit nous parvenir par le biais du formulaire dédié (ou à défaut par e-mail ou par courrier).

- La demande doit porter sur un nom de domaine valide enregistré dans une base whois (ou éventuellement un sous-domaine dans le cas d'un site personnel ne disposant pas de son propre nom de domaine).

- Le demandeur doit être le titulaire du domaine concerné dans le cas d'une personne physique, ou son représentant légal dans le cas d'une personne morale (la vérification auprès de la base whois sera faite par nos soins).

Le demandeur, par le simple fait d'exercer cette possibilité de blocage, accepte les dispositions suivantes :

- Le blocage du maraboutage du site sera traité dans les cinq jours ouvrés après réception de la demande.

- Une notification sera envoyée à l'adresse email spécifiée dans le cadre de la demande.

- Chaque blocage est définitif.

- Lorsqu'un internaute tentera de marabouter un site bloqué, un message d'erreur apparaîtra à l'écran, indiquant qu'à la demande du responsable du site, celui-ci n'est plus maraboutable.

- Une demande de confirmation pourra être faite sur l'email du titulaire du domaine enregistré dans la base whois si nous le jugeons nécessaire, dans ce cas la mesure de blocage ne sera effectuée qu'après réception du message de confirmation du titulaire et reportera d'autant le délai initial.

- L'exclusion d'un site du MMM ne constitue en aucun cas une protection contre les nombreux autres sites qui proposent de modifier à la volée le contenu de sites tiers.